Sénat conservateur. Séance extraordinaire des 2 et 4 décembre 1806. Communications faites au Sénat par S. A. S. le prince archichancelier de l'empire, au nom de S. M... relativement au décret qui met les Iles-Britanniques en état de blocus. Sénatus-consulte relatif à la conscription de 1807. Imprimés par ordre du Sénat
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Sénat conservateur. Séance extraordinaire des 2 et 4 décembre 1806. Communications faites au Sénat par S. A. S. le prince archichancelier de l'empire, au nom de S. M... relativement au décret qui met les Iles-Britanniques en état de blocus. Sénatus-consulte relatif à la conscription de 1807. Imprimés par ordre du Sénat Adresse: (Paris,), Impr. de P. Didot l'aînéDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360452, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363604529Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.