Tribunat. Opinion de M. Carrion-Nisas, sur la communication faite au Tribunat par l'ordre de S. M. l'Empereur. Séance du 19 pluviose an 13. (1805)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Opinion de M. Carrion-Nisas, sur la communication faite au Tribunat par l'ordre de S. M. l'Empereur. Séance du 19 pluviose an 13. (1805) Variante du titre: Opinion de M. Carrion-Nisas, sur la communication faite au Tribunat par l'ordre de S. M. l'Empereur. Séance du 19 pluviose an 13.Adresse: (Baudouin, Imprimeur du Corps législatif et du Tribunat.) [ca1805]Description matérielle: 10 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 40039101, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40039101wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1805]. / Date incertaine prise dans le titre.


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