Tribunat. Rapport fait par Van Hulthem, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif au rétablissement du port d'Anvers. Séance du 23 ventôse an 12 (12)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Van Hulthem, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif au rétablissement du port d'Anvers. Séance du 23 ventôse an 12 (12) Variante du titre: Rapport fait par Van Hulthem, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif au rétablissement du port d'Anvers. Séance du 23 ventôse an 12Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31537408, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31537408jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an 12.
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