Tribunat. Rapport fait par Delpierre, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un canal d'irrigation sur le territoire de la ville de Gap, département des Hautes-Alpes. Séance du 20 pluviôse an XII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Tribunat. Rapport fait par Delpierre, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un canal d'irrigation sur le territoire de la ville de Gap, département des Hautes-Alpes. Séance du 20 pluviôse an XII
Variante du titre: Rapport fait par Delpierre, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un canal d'irrigation sur le territoire de la ville de Gap, département des Hautes-Alpes. Séance du 20 pluviôse an XIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 7 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30320148, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30320148kSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an XII.
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