Convention entre le Gouvernement français et le pape Pie VII, avec les discours du citoyen Portalis et les articles organiques des cultes
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Convention entre le Gouvernement français et le pape Pie VII, avec les discours du citoyen Portalis et les articles organiques des cultes Variante du titre: Corps législatif. Discours prononcé par Portalis, orateur du gouvernement, relatif à la convention conclue entre le gouvernement français et sa sainteté Pie VII. Séance du 15 germinal an 10 ; Discours prononcé par Portalis, orateur du gouvernement, relatif à la convention conclue entre le gouvernement français et sa sainteté Pie VII. Séance du 15 germinal an 10Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 102 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31138161, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31138161qSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X. / Titre de départ, page 1 : "Corps législatif. Discours prononcé par Portalis, orateur du gouvernement, relatif à la convention conclue entre le gouvernement français et sa sainteté Pie VII. Séance du 15 germinal an 10".
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