Type de notice
Type de document
Titre
Convention entre le Gouvernement français et le pape Pie VII, avec les discours du citoyen Portalis et les articles organiques des cultes
Variante du titre
Corps législatif. Discours prononcé par Portalis, orateur du gouvernement, relatif à la convention conclue entre le gouvernement français et sa sainteté Pie VII. Séance du 15 germinal an 10
Discours prononcé par Portalis, orateur du gouvernement, relatif à la convention conclue entre le gouvernement français et sa sainteté Pie VII. Séance du 15 germinal an 10
Adresse
Paris, Impr. nationale
Description matérielle
In-8° , 102 p.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
31138161
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Date : an X. / Titre de départ, page 1 : "Corps législatif. Discours prononcé par Portalis, orateur du gouvernement, relatif à la convention conclue entre le gouvernement français et sa sainteté Pie VII. Séance du 15 germinal an 10".