Tribunat. Rapport fait par Desrenaudes sur un projet de loi tendant à autoriser la vente d'un terrain de la commune de Vic au citoyen Mahome. Séance du 3 nivôse an 10
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Desrenaudes sur un projet de loi tendant à autoriser la vente d'un terrain de la commune de Vic au citoyen Mahome. Séance du 3 nivôse an 10 Variante du titre: Rapport fait par Desrenaudes sur un projet de loi tendant à autoriser la vente d'un terrain de la commune de Vic au citoyen Mahome. Séance du 3 nivôse an 10Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30335209, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30335209cSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.