Tribunat. Rapport fait par Fréville sur l'aliénation d'un terrain appartenant à la commune de Lorry. Séance du 5 nivose an X
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Fréville sur l'aliénation d'un terrain appartenant à la commune de Lorry. Séance du 5 nivose an X Variante du titre: Rapport fait par Fréville sur l'aliénation d'un terrain appartenant à la commune de LorryAdresse: Paris, Imp. nationaleBibliothèque nationale de France: Notice no 32129947, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32129947jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X, in-8°. Pièce.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.