Tribunat. Rapport fait par Gourlay sur un projet de loi concernant un échange entre l'administration des hospices civils d'Avranches et le citoyen Ozenne. Séance du 9 frimaire an X
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Tribunat. Rapport fait par Gourlay sur un projet de loi concernant un échange entre l'administration des hospices civils d'Avranches et le citoyen Ozenne. Séance du 9 frimaire an X
Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36361207, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363612075Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.