Tribunat. Rapport fait par Joachim Lebreton, au nom de la commission chargée d'examiner les pétitions de plusieurs citoyens de la commune de Conflans-Sainte-Honorine, troisième arrondissement... de Seine-et-Oise. Séance du 16 brumaire an X
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Joachim Lebreton, au nom de la commission chargée d'examiner les pétitions de plusieurs citoyens de la commune de Conflans-Sainte-Honorine, troisième arrondissement... de Seine-et-Oise. Séance du 16 brumaire an X Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36361186, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363611861Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X.
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