Tribunat. Rapport fait par Trouvé, au nom de la commission chargée d'examiner le traité de paix conclu entre la République française et le roi des Deux-Siciles. Séance du 14 frimaire an X
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Trouvé, au nom de la commission chargée d'examiner le traité de paix conclu entre la République française et le roi des Deux-Siciles. Séance du 14 frimaire an X Variante du titre: Rapport fait par Trouvé, au nom de la commission chargée d'examiner le traité de paix conclu entre la République française et le roi des Deux-Siciles. Séance du 14 frimaire an XAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 8 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31500496, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31500496bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X.
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