Tribunat. Rapport fait par Boissy-d'Anglas, sur un projet de loi relatif à l'affectation de l'île des Cignes au service des bois, et au déchirage des bateaux de la ville de Paris. Séance du 28 floréal an 10. (1802)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Boissy-d'Anglas, sur un projet de loi relatif à l'affectation de l'île des Cignes au service des bois, et au déchirage des bateaux de la ville de Paris. Séance du 28 floréal an 10. (1802) Variante du titre: Tribunat. Rapport fait par Boissy-d'Anglas, sur un projet de loi relatif à l'affectation de l'île des Cignes au service des bois, et au déchirage des bateaux de la ville de Paris ; Rapport fait par Boissy d'Anglas, sur un projet de loi relatif à l'affectation de l'île des Cygnes au service des bois, et au déchirage des bateaux de la ville de ParisAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Prairial an 10 [mai-juin 1802].)Description matérielle: 6 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30122825, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301228250Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
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