Tribunat. Rapport fait, au nom de la section de l'intérieur, par Auguste Jubé sur la concession d'un droit de péage pour l'amélioration de la navigation du Tarn. Séance du 16 floréal an XI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait, au nom de la section de l'intérieur, par Auguste Jubé sur la concession d'un droit de péage pour l'amélioration de la navigation du Tarn. Séance du 16 floréal an XI Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36361453, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36361453wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an XI.
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