Tribunat. Rapport fait par le citoyen Sahuc, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi relatif à la conscription de l'an XIII. Séance du 2 germinal, an XII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par le citoyen Sahuc, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi relatif à la conscription de l'an XIII. Séance du 2 germinal, an XII Variante du titre: Rapport fait par le citoyen Sahuc, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi relatif à la conscription de l'an XIII. Séance du 2 germinal, an XIIAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31277583, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31277583wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an XII.
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