Tribunat. Rapport fait par le citoyen Duvidal, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi concernant l'aliénation de maisons urbaines des hospices de Paris. Séance du 24 pluviôse an XII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Tribunat. Rapport fait par le citoyen Duvidal, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi concernant l'aliénation de maisons urbaines des hospices de Paris. Séance du 24 pluviôse an XII
Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36361492, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36361492sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an XII.
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