Tribunat. Rapport fait par Boissy-d'Anglas, sur un projet de loi qui autorise la commune de Bar-sur-Aube à acquérir l'ancien couvent des Ursulines. Séance du 9 frimaire an 10. (1801)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Boissy-d'Anglas, sur un projet de loi qui autorise la commune de Bar-sur-Aube à acquérir l'ancien couvent des Ursulines. Séance du 9 frimaire an 10. (1801) Variante du titre: Tribunat. Rapport fait par Boissy-d'Anglas, sur un projet de loi qui autorise la commune de Bar-sur-Aube à acquérir l'ancien couvent des UrsulinesAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Frimaire an 10 [décembre 1801].)Description matérielle: 2 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30122822, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30122822zSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.