Tribunat. Rapport fait par Fréville, au nom d'une commission chargée d'examiner le traité de paix conclu à Madrid le 7 vendémiaire an X entre la république française et le Portugal. Séance du 16 frimaire an X
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Fréville, au nom d'une commission chargée d'examiner le traité de paix conclu à Madrid le 7 vendémiaire an X entre la république française et le Portugal. Séance du 16 frimaire an X Variante du titre: Rapport fait par Fréville, au nom d'une commission chargée d'examiner le traité de paix conclu à Madrid le 7 vendémiaire an X entre la république française et le PortugalAdresse: Paris, imp. nationaleBibliothèque nationale de France: Notice no 32129942, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32129942tSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X, in-8°. Pièce.
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