Tribunat. Rapport fait par Chabot,... au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant un échange entre la commune de Largny et le citoyen Fournier. Séance du 18 brumaire an X
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Chabot,... au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant un échange entre la commune de Largny et le citoyen Fournier. Séance du 18 brumaire an X Variante du titre: Rapport fait par Chabot,... au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant un échange entre la commune de Largny et le citoyen Fournier. Séance du 18 brumaire an XAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 3 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30215030, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302150302Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an X.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.