Tribunat. Rapport fait par Légier, au nom d'une commission, sur le projet de loi concernant un échange entre les hospices civils de Châlons et le citoyen Facquenel. Séance du 8 ventôse an IX
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Légier, au nom d'une commission, sur le projet de loi concernant un échange entre les hospices civils de Châlons et le citoyen Facquenel. Séance du 8 ventôse an IX Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36361099, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363610993Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX.
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