Tribunat. Rapport fait par Parent-Réal sur le projet de loi relatif à un échange entre le domaine national et les hospices civils de Saint-Omer. Séance du 24 pluviôse an IX
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Parent-Réal sur le projet de loi relatif à un échange entre le domaine national et les hospices civils de Saint-Omer. Séance du 24 pluviôse an IX Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36361088, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36361088fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX.
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