Tribunat. Rapport fait par Démeunier, au nom d'une commission spéciale, composée du bureau, de la commission des inspecteurs et du rapporteur de la première commission du règlement, concernant la révision du règlement, dans la conférence du 16 brumaire an IX
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Démeunier, au nom d'une commission spéciale, composée du bureau, de la commission des inspecteurs et du rapporteur de la première commission du règlement, concernant la révision du règlement, dans la conférence du 16 brumaire an IX Variante du titre: Rapport fait par Démeunier, au nom d'une commission spéciale, composée du bureau, de la commission des inspecteurs et du rapporteur de la première commission du règlement, concernant la révision du règlement, dans la conférence du 16 brumaire an IXAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30321837, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb303218373Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX.
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