Tribunat. Rapport fait par Legonidec sur le projet de loi relatif à un échange entre l'hospice de Saint-Chamond, département de la Loire, et le citoyen Roux. Séance du 12 ventôse an IX
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Tribunat. Rapport fait par Legonidec sur le projet de loi relatif à un échange entre l'hospice de Saint-Chamond, département de la Loire, et le citoyen Roux. Séance du 12 ventôse an IX
Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36361105, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363611056Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX.
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