Tribunat. Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant un échange entre la citoyenne Destouet et la commission administrative des hôpitaux de Barcelonne, département du Gers. Séance du 22 ventôse an IX
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant un échange entre la citoyenne Destouet et la commission administrative des hôpitaux de Barcelonne, département du Gers. Séance du 22 ventôse an IX Variante du titre: Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur un projet de loi concernant un échange entre la citoyenne Destouet et la commission administrative des hôpitaux de Barcelonne, département du Gers. Séance du 22 ventôse an IXAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° . Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30003934, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30003934wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX.
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