Rapport fait par Favard au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner un projet de loi relatif à un échange entre l'hospice de Levroux et François Pinaut. Séance du 17 nivose an IX
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Rapport fait par Favard au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner un projet de loi relatif à un échange entre l'hospice de Levroux et François Pinaut. Séance du 17 nivose an IX Adresse: Paris, impr. nationaleBibliothèque nationale de France: Notice no 32095802, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32095802mSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX, in-8° Pièce.
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