Tribunat. Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi tendant à affecter deux kilares de terrain au relais de poste appelé Le Poteau, département des Landes. Séance du 23 pluviôse an IX
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi tendant à affecter deux kilares de terrain au relais de poste appelé Le Poteau, département des Landes. Séance du 23 pluviôse an IX Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36361081, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363610811Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.