Tribunat. Rapport fait par Legoupil-Duclos, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner un projet de loi relatif à un échange entre l'hospice de Gimont, département du Gers, et le citoyen Dieuzaide. Séance du 8 ventôse an IX
Données de base
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Titre et date: Tribunat. Rapport fait par Legoupil-Duclos, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner un projet de loi relatif à un échange entre l'hospice de Gimont, département du Gers, et le citoyen Dieuzaide. Séance du 8 ventôse an IX
Variante du titre: Rapport fait par Legoupil-Duclos, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner un projet de loi relatif à un échange entre l'hospice de Gimont, département du Gers, et le citoyen Dieuzaide. Séance du 8 ventôse an IXAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 3 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30777310, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30777310vSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IX.
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