Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Souilhé, sur un message du Directoire exécutif relatif à la translation du chef-lieu du canton de Cabrerets de Lauzez, et à la réunion de plusieurs communes à ce canton. Séance du 6 ventôse an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Souilhé, sur un message du Directoire exécutif relatif à la translation du chef-lieu du canton de Cabrerets de Lauzez, et à la réunion de plusieurs communes à ce canton. Séance du 6 ventôse an VII Variante du titre: Rapport fait par Souilhé, sur un message du Directoire exécutif relatif à la translation du chef-lieu du canton de Cabrerets de Lauzez, et à la réunion de plusieurs communes à ce canton. Séance du 6 ventôse an VIIAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 3 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31387687, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31387687xSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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