Corps législatif. Discours sur le projet de loi concernant les opérations et communications respectives des autorités chargées par la Constitution de concourir à la formation de la loi, prononcé le 19 nivôse an VIII devant le Corps législatif, par le citoyen Fourcroy,... l'un des orateurs du gouvernement
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Discours sur le projet de loi concernant les opérations et communications respectives des autorités chargées par la Constitution de concourir à la formation de la loi, prononcé le 19 nivôse an VIII devant le Corps législatif, par le citoyen Fourcroy,... l'un des orateurs du gouvernement Variante du titre: Discours sur le projet de loi concernant les opérations et communications respectives des autorités chargées par la Constitution de concourir à la formation de la loi, prononcé le 19 nivôse an VIII devant le Corps législatif, par le citoyen Fourcroy,... l'un des orateurs du gouvernementAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 15 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30454239, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30454239nSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.