Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Doche-Delisle,... sur la pétition du citoyen Vincent Renaud, administrateur du département de la mer Égée, prisonnier de guerre sur parole, lors de l'invasion de Zante par l'escadre russe-ottomane, et sur les secours à accorder aux citoyens qui ont quitté les pays envahis par l'ennemi. Séance du 26 fructidor an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Doche-Delisle,... sur la pétition du citoyen Vincent Renaud, administrateur du département de la mer Égée, prisonnier de guerre sur parole, lors de l'invasion de Zante par l'escadre russe-ottomane, et sur les secours à accorder aux citoyens qui ont quitté les pays envahis par l'ennemi. Séance du 26 fructidor an VII Variante du titre: Rapport fait par Doche-Delisle,... sur la pétition du citoyen Vincent Renaud, administrateur du département de la mer Égée, prisonnier de guerre sur parole, lors de l'invasion de Zante par l'escadre russe-ottomane, et sur les secours à accorder aux citoyens qui ont quitté les pays envahis par l'ennemi. Séance du 26 fructidor an VIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30345188, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30345188fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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