Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Vankempen, député du département du Nord, sur la résolution relative à une créance des héritiers Saint-Hilaire sur la commune d'Honscotte, département du Nord. Séance du 9 prairial an 7 (7)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Vankempen, député du département du Nord, sur la résolution relative à une créance des héritiers Saint-Hilaire sur la commune d'Honscotte, département du Nord. Séance du 9 prairial an 7 (7) Variante du titre: Rapport fait par Vankempen, député du département du Nord, sur la résolution relative à une créance des héritiers Saint-Hilaire sur la commune d'Honscotte, département du Nord. Séance du 9 prairial an 7Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 8 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31537788, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31537788vSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an 7.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.