Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion (du Jura) sur la résolution du 14 pluviôse relative à un échange de terrain entre l'administration de l'hospice civil de Dôle et le citoyen Chuppiet. Séance du 6 ventôse an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Champion (du Jura) sur la résolution du 14 pluviôse relative à un échange de terrain entre l'administration de l'hospice civil de Dôle et le citoyen Chuppiet. Séance du 6 ventôse an VII Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36359766, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36359766sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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