Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Fabre (de l'Aude), au nom d'une commission spéciale, sur la demande de la commune d'Aignes-Vives, département de l'Aude, qui demande d'être autorisée à imposer sur elle-même la somme de 6.500 francs pour les réparations du vaisseau de Réal. Séance du 9 fructidor an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Fabre (de l'Aude), au nom d'une commission spéciale, sur la demande de la commune d'Aignes-Vives, département de l'Aude, qui demande d'être autorisée à imposer sur elle-même la somme de 6.500 francs pour les réparations du vaisseau de Réal. Séance du 9 fructidor an VII Variante du titre: Rapport fait par Fabre (de l'Aude), au nom d'une commission spéciale, sur la demande de la commune d'Aignes-Vives, département de l'AudeAdresse: Paris, Imp. nationaleBibliothèque nationale de France: Notice no 32088336, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb320883362Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : fructidor an VII, in-8°. Pièce.
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