Tribunat. Rapport fait par Légier, au nom d'une commission spéciale, sur le projet tendant à ouvrier des crédits supplémentaires à divers ministres, à la trésorerie nationale, et pour le paiement des rentes et pensions. Séance du 8 ventôse an VIII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Légier, au nom d'une commission spéciale, sur le projet tendant à ouvrier des crédits supplémentaires à divers ministres, à la trésorerie nationale, et pour le paiement des rentes et pensions. Séance du 8 ventôse an VIII Variante du titre: Rapport fait par Légier, au nom d'une commission spéciale, sur le projet tendant à ouvrier des crédits supplémentaires à divers ministres, à la trésorerie nationale, et pour le paiement des rentes et pensions. Séance du 8 ventôse an VIIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 15 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30776795, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30776795xSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
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