Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par F.-Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale, relativement à un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Beauvais. Séance du 1er jour complémentaire an 7
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par F.-Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale, relativement à un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Beauvais. Séance du 1er jour complémentaire an 7 Variante du titre: Rapport fait par F.-Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale, relativement à un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Beauvais. Séance du 1er jour complémentaire an 7Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30101905, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301019050Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : jours complémentaires an VII.
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