Opinion de Doche-Delisle, député de la Charente, sur les trois projets de résolution présentés par la commission de la régie des droits de greffe. Vendémiaire an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Opinion de Doche-Delisle, député de la Charente, sur les trois projets de résolution présentés par la commission de la régie des droits de greffe. Vendémiaire an VII Adresse: (Paris,), BaudouinDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36356794, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363567949Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.