Tribunat. Opinion de Isnard sur le projet de loi pour mettre à la disposition du gouvernement les citoyens qui ont atteint l'âge de la conscription le 1er vendémiaire an VIII. Séance du 13 ventôse an VIII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Opinion de Isnard sur le projet de loi pour mettre à la disposition du gouvernement les citoyens qui ont atteint l'âge de la conscription le 1er vendémiaire an VIII. Séance du 13 ventôse an VIII Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36360844, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36360844sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
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