Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Chabaud, député du Gard, au nom d'une Commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif relatif à la proposition des citoyens Vitalis et Larnac tendant à établir des moulins à pompes dans la commune de Nîmes. Séance du 14 germinal an VII
Données de base
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Titre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Chabaud, député du Gard, au nom d'une Commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif relatif à la proposition des citoyens Vitalis et Larnac tendant à établir des moulins à pompes dans la commune de Nîmes. Séance du 14 germinal an VII
Variante du titre: Rapport fait par Chabaud, député du Gard, au nom d'une Commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif relatif à la proposition des citoyens Vitalis et Larnac tendant à établir des moulins à pompes dans la commune de Nîmes. Séance du 14 germinal an VIIAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30214614, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302146147Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : germinal an VII.
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