Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'André (du Bas-Rhin), sur le projet de résolution présenté par Rollin sur les sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 22 fructidor an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'André (du Bas-Rhin), sur le projet de résolution présenté par Rollin sur les sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 22 fructidor an VII Variante du titre: Opinion d'André (du Bas-Rhin), sur le projet de résolution présenté par Rollin sur les sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 22 fructidor an VIIAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° . Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30019424, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30019424vSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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