Tribunat. Rapport sur le projet de loi relatif aux bons représentatifs de pensions ecclésiastiques dans les départements réunis, fait par Laussat, au nom d'une commission composée de Ganilh, Humbert, Savoye-Rollin, Noël, et du rapporteur. Séance du 4 ventôse an 8
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport sur le projet de loi relatif aux bons représentatifs de pensions ecclésiastiques dans les départements réunis, fait par Laussat, au nom d'une commission composée de Ganilh, Humbert, Savoye-Rollin, Noël, et du rapporteur. Séance du 4 ventôse an 8 Variante du titre: Rapport sur le projet de loi relatif aux bons représentatifs de pensions ecclésiastiques dans les départements réunis, fait par Laussat, au nom d'une commission composée de Ganilh, Humbert, Savoye-Rollin, Noël, et du rapporteur. Séance du 4 ventôse an 8Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30752652, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb307526520Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.