Tribunat. Rapport fait par Aug. Jubé au nom d'une commission spéciale composée d'Alexandre Barthélemy, Chenard, Jaucourt et du rapporteur sur le projet de loi pour mettre à la disposition du Gouvernement les citoyens qui ont atteint l'âge de la conscription le 1er vendémiaire dernier. Séance du 13 ventôse an 8
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Aug. Jubé au nom d'une commission spéciale composée d'Alexandre Barthélemy, Chenard, Jaucourt et du rapporteur sur le projet de loi pour mettre à la disposition du Gouvernement les citoyens qui ont atteint l'âge de la conscription le 1er vendémiaire dernier. Séance du 13 ventôse an 8 Variante du titre: Rapport fait par Aug. Jubé au nom d'une commission spéciale composée d'Alexandre Barthélemy, Chenard, Jaucourt et du rapporteur sur le projet de loi pour mettre à la disposition du Gouvernement les citoyens qui ont atteint l'âge de la conscription le 1er vendémiaire dernier. Séance du 13 ventôse an 8Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 16 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30665922, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30665922nSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
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