Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Baudet sur la demande de l'administration municipale de Clermont-Ferrand, tendant à être autorisée à aliéner une portion des bâtimens des ci-devant Carmes. Séance du 21 thermidor an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Baudet sur la demande de l'administration municipale de Clermont-Ferrand, tendant à être autorisée à aliéner une portion des bâtimens des ci-devant Carmes. Séance du 21 thermidor an VII Variante du titre: Projet de résolution présenté par Baudet sur la demande de l'administration municipale de Clermont-Ferrand, tendant à être autorisée à aliéner une portion des bâtimens des ci-devant Carmes. Séance du 21 thermidor an VIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 3 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30066681, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30066681jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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