Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Talot, au nom d'une commission spéciale composée des représentants du peuple Jourdan (de la Haute-Vienne), Lamarque, Leclerc (de Maine-et-Loire), Porte et Talot, pour examiner le message du Directoire exécutif du 25 brumaire dernier sur l'institution des vétérans gardes ruraux. Séance du 12 nivôse an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Talot, au nom d'une commission spéciale composée des représentants du peuple Jourdan (de la Haute-Vienne), Lamarque, Leclerc (de Maine-et-Loire), Porte et Talot, pour examiner le message du Directoire exécutif du 25 brumaire dernier sur l'institution des vétérans gardes ruraux. Séance du 12 nivôse an VI Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36356080, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36356080pSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : nivôse an VI.
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