Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Monnot, au nom de la commission des finances, sur l'emploi des bons de quart délivrés aux rentiers et pensionnaires. Séance du 17 nivôse an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Monnot, au nom de la commission des finances, sur l'emploi des bons de quart délivrés aux rentiers et pensionnaires. Séance du 17 nivôse an VI Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36356090, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363560900Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : nivôse an VI.
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