Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Michel Gentil (du Loiret) sur un projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents relativement aux baux à cheptel au nom de deux commissions réunies. Séance du 18 germinal an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Michel Gentil (du Loiret) sur un projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents relativement aux baux à cheptel au nom de deux commissions réunies. Séance du 18 germinal an VI Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36356310, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36356310bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : germinal an VI.
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