Corps législatif. Conseil des Anciens. Dernier rapport fait par Lemercier (de la Charente inférieure), au nom d'une commission, sur la résolution du 6 nivôse dernier, relative à une demande en indemnité des citoyens Trot & Mégevand, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon. Séance du 2 brumaire an 7. (1798)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Dernier rapport fait par Lemercier (de la Charente inférieure), au nom d'une commission, sur la résolution du 6 nivôse dernier, relative à une demande en indemnité des citoyens Trot & Mégevand, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon. Séance du 2 brumaire an 7. (1798) Variante du titre: Dernier rapport fait par Lemercier (de la Charente-Inférieure), au nom d'une commission, sur la résolution du 6 nivôse dernier, relative à une demande en indemnité des citoyens Trot et Mégevand, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de Besançon ; Corps législatif. Conseil des Anciens. Dernier rapport fait par Lemercier (de la Charente inférieure), au nom d'une commission, sur la résolution du 6 nivôse dernier, relative à une demande en indemnité des citoyens Trot & Mégevand, chefs de la manufacture nationale d'horlogerie de BesançonAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Brumaire an 7 [octobre-novembre 1798].)Description matérielle: 12 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30786400, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30786400sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
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