Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Quatremère, au nom de la commission d'instruction publique, sur le mode et l'organisation des biens affectés aux bourses des ci-devant collèges de Paris. Séance du 9 fructidor an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Quatremère, au nom de la commission d'instruction publique, sur le mode et l'organisation des biens affectés aux bourses des ci-devant collèges de Paris. Séance du 9 fructidor an V Variante du titre: Rapport fait par Quatremère, au nom de la commission d'instruction publique, sur le mode et l'organisation des biens affectés aux bourses des ci-devant collèges de Paris. Séance du 9 fructidor an VAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 14 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31161696, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31161696pSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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