Corps législatif. Conseil des Anciens. Résolution du Conseil des Cinq-Cents. Extrait du procès-verbal des séances du Conseil des Cinq-Cents, du 18 frimaire an IVe...
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Résolution du Conseil des Cinq-Cents. Extrait du procès-verbal des séances du Conseil des Cinq-Cents, du 18 frimaire an IVe... Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36358302, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363583026Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IV. / 3 Pièces sous le même titre relatives : les 2 premières, à la nomination provisoire, à faire par le Directoire exécutif, tant des juges de paix que des membres des administrations municipales ; la 3e, à un emprunt forcé de 600 millions.
Mentions dans d'autres contenus
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