Convention nationale. Projet de décret présenté à la Convention nationale, par le citoyen Bion, membre du comité des transports, postes et messageries, au nom dudit comité. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Convention nationale. Projet de décret présenté à la Convention nationale, par le citoyen Bion, membre du comité des transports, postes et messageries, au nom dudit comité. Imprimé par ordre de la Convention nationale Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36353469, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36353469jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : ventôse an III. / Pour l'établissement d'un nouveau tarif.
Mentions dans d'autres contenus
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