Convention nationale. Rapport et projet de décret sur l'organisation de l'administration forestière, présentés à la Convention nationale, par Isoré, député de l'Oise ; au nom de la commission créée par le décret du 9 fructidor dernier. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Convention nationale. Rapport et projet de décret sur l'organisation de l'administration forestière, présentés à la Convention nationale, par Isoré, député de l'Oise ; au nom de la commission créée par le décret du 9 fructidor dernier. Imprimés par ordre de la Convention nationale Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-4 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36353939, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363539390Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : vendémiaire an IV.
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