Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay (de la Meurthe), au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la dénonciation faite par le citoyen Vasse, membre du Conseil des Cinq-Cents. Séance du 2 germinal an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay (de la Meurthe), au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la dénonciation faite par le citoyen Vasse, membre du Conseil des Cinq-Cents. Séance du 2 germinal an VI
Variante du titre: Rapport fait par Boulay (de la Meurthe), au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la dénonciation faite par le citoyen Vasse, membre du Conseil des Cinq-Cents. Séance du 2 germinal an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 18 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30142179, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30142179dSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.